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Zonages archéologiques (60)
Zonages archéologiques renumérisés dans l'Oise Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives.…- Inconnu
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Zonages archéologiques (60)
Zonages archéologiques renumérisés dans l'Oise Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives.…- Inconnu
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PPR Technologique de Ressons-sur-Matz (60533) abrogé
Plan de Prévention du Risque Technologique de Totalgaz à Ressons-sur-Matz (60533). Ce PPRT est abrogé. Origine Données numérisées sur fond SCAN 25® | IGN Maîtres d'ouvrages : collectivités gestionnaires des captages Maîtres d’œuvre producteurs des données : bureaux d'études mandatés par les…- Inconnu
- Ressons-sur-Matz
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Zone alimentée en AEP à partir d'une même ressource en Charente
Objets surfaciques des zones alimentées en eau potable et desservies par un même point de prélèvement d'eau ou un même groupe de points de prélèvement d'eau de manière permanente ou de manière temporaire sur le département de la Charente. Utilisation du référentiel GEOFLA (IGN). Origine Polygones…- Inconnu
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Plan d'exposition aux bruits PEB (60)
Liste des plans d'exposition aux bruits des aéroports impactant les communes de l'Oise Origine inconnu Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281)
Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
- Gournay-sur-Aronde
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PPR Technologique de Bresles (60103)
Plan de Prévention du Risque Technologique de Kuehne+Nagel Logistique (ex DHL) à Bresles (60103) Origine inconnue Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
- Bresles
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PPR Technologique de Ribécourt-Dreslincourt (60537)
Plan de Prévention du Risque Technologique de la plate-forme de Ribécourt-Dreslincourt (60537) Origine inconnue Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
- Ribécourt-Dreslincourt
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SUP AC4 - ZPPAUP (60)
Servitude résultant des zones de protection du patrimoine architectural et urbain Origine Géo codé à partir des parcelles DGI indiquées dans le permis de construire Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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PPR Inondation du Thérain amont (60)
Plan de Prévention des Risques Inondations du Thérain amont (60) Origine Voir geoidd Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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PPR Technologique de Catenoy (60130)
Plan de Prévention du Risque Technologique de Addivant France à Catenoy (60130) Origine voir rapport technique Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
- Catenoy
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Schéma de cohérence territoriale en Haute-Garonne
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…- Inconnu
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole Arrêté de bassin Adour Garonne modifié le 21/12/2018 (plus de classement dans le Cantal pour ce bassin) Origine Couche issue de n_commune_bdc_044 édition 141 ; les communes nouvelles ont été créées à partir des informations des…- Inconnu
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PPR Inondation du Noyonnais (60)
Plan de Prévention du Risque Inondation sur le Noyonnais (60) Origine inconue Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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PPR Inondation de l'Oise aval (60)
Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Brenouille (60102) et Boran-sur-Oise (60086) Origine Les limites d'un secteur sont représentées sur les documents graphiques de la carte communale. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles…- Inconnu
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Eoliennes dans l'Oise
Eoliennes construites hors autorisation unique Origine inconnue Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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PPR Inondation de l'Avelon (60)
Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Avelon (60) Origine inconue Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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PPR Mouvement de Terrain de Clermont (60157)
Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Clermont (60157) Origine Plan papier du 20/02/1989 redessiné. Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
- Clermont
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SUP A4 (60)
Servitude concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux Origine issu de la BD Carthage Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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SUP PT2 (60)
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise) Origine Redessiné à partir des plans de servitude papier, attribut renseigné par le site ANFR Organisations partenaires DDT Oise…- Inconnu
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