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  1. Jeux de données 1 à 20 sur 527
    Direction Départementale des Territoires du Cher Monde (world) Sainte-Solange (18235) shp
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  • Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • Secteurs de la carte communale (doc. du 13.06.2008) de la ville de Saint-Georges-de-Poisieux

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…
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  • Secteurs de la carte communale (doc. du 21.02.2008) de la ville de Villegenon

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…
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  • Informations ponctuelles du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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  • PLU (doc. du 23.9.2011) de la commune de Méry-sur-Cher

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • Zones du PLU (doc. du 20.01.2015) de la commune de THAUVENAY

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
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  • Habillages linéaires du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…
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  • Informations surfaciques du POS (doc. du 26.02.1999) de la commune de Baugy

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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  • Zones du POS (doc. du 26.02.1999) de la commune de Baugy

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
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  • Informations linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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  • Zones du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
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  • Informations surfaciques de la carte communale (doc. du07.03.2008) de la commune de

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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  • Zones du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
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  • HAMSTER - Terriers de 2018 en Grand Est

    Recensement de 2018 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé…
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  • Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 28-12-2014 ) de la commune de Charenton-du-Cher

    Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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  • Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 06-07-2012) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • N_HABILLAGE_LIN_18015_018

    N_HABILLAGE_LIN_18015_018 Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Organisations…
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  • POS (doc. du 11.05.2007) de la commune d'Aubigny-sur-Nère

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • Informations surfaciques du PLU (doc. du 24-09-2015) de la commune d'Aubigny-sur-Nère

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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  • PLU (doc. du 30.01.2015) de la commune de Venesmes

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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Mots-clés

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Licences

522 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Couverture spatiale

527 Union Européenne (ue) Monde (world) 527 France (fr) 521 France métropolitaine (fr:metro) 519 Cher (18)
519 Centre-Val de Loire (24) 293 Bourges (181) 119 Saint-Amand-Montrond (182) 107 Vierzon (183) 91 CC Terres du Haut Berry (200066330)

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shp 523 zip 521 json 276 document 1 image
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