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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Tart-le-Bas
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Secteurs de la carte communale (doc. du 13.06.2008) de la ville de Saint-Georges-de-Poisieux
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Inconnu
- Plombières-lès-Dijon
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Secteurs de la carte communale (doc. du 21.02.2008) de la ville de Villegenon
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Inconnu
- Longeault
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Informations ponctuelles du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Torteron
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PLU (doc. du 23.9.2011) de la commune de Méry-sur-Cher
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Méry-sur-Cher
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Zones du PLU (doc. du 20.01.2015) de la commune de THAUVENAY
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Thauvenay
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Habillages linéaires du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…- Inconnu
- Verdigny
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Informations surfaciques du POS (doc. du 26.02.1999) de la commune de Baugy
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Baugy
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Zones du POS (doc. du 26.02.1999) de la commune de Baugy
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Baugy
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Informations linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Zones du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- La Groutte
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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du07.03.2008) de la commune de
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Meillant
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Zones du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Saint-Georges-sur-Moulon
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HAMSTER - Terriers de 2018 en Grand Est
Recensement de 2018 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé…- Inconnu
- Morogues
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 28-12-2014 ) de la commune de Charenton-du-Cher
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
- Charenton-du-Cher
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 06-07-2012) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Châteauneuf-sur-Cher
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N_HABILLAGE_LIN_18015_018
N_HABILLAGE_LIN_18015_018 Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Organisations…- Inconnu
- Aubigny-sur-Nère
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POS (doc. du 11.05.2007) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Aubigny-sur-Nère
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Informations surfaciques du PLU (doc. du 24-09-2015) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Aubigny-sur-Nère
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PLU (doc. du 30.01.2015) de la commune de Venesmes
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Venesmes
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