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POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Cerbois
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Zones du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Torteron
- Autre
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Zones du PLU (doc. du 24.09.2015) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Aubigny-sur-Nère
- Autre
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Zones du PLU (doc. du 26.10.2010) de la commune d'Avord
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Vicdessos
- Autre
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Informations ponctuelles du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Verdigny
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 13.05.2011) de la commune de Morthomiers
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Morthomiers
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Saint-Georges-sur-Moulon
- Autre
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Zones du PLU (doc. du 06-07-2012) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Châteauneuf-sur-Cher
- Autre
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PLU (doc. du 25.02.2010) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Aubigny-sur-Nère
- Autre
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Bannay
- Autre
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PLU (doc. du 04.05.2010) de la commune de Morogues
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Morogues
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POS (doc. du 04.09.1998) de la commune de Vailly-sur-Sauldre
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Vailly-sur-Sauldre
- Autre
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PLU (doc. du 20.12.2007) de la commune de Vasselay
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Sainte-Solange
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PLU (doc. du 02.07.2009) de la commune de Parassy
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Parassy
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PLU (doc. du 29.09.2011) de la commune de Saint-Germain-du-Puy
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Saint-Germain-du-Puy
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Zones du POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Rians
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PLU (doc. du 18.11.2005) de la commune de Quincy
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Quincy
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PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Marmagne
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POS (doc. du 15.06.2012) de la commune de Nérondes
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Nérondes
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