DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES COMMUNES DE BAGNOLS LES BAINS - CHADENET Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLU VILLEFORT Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
ALPC partiel : Délégataires de compétence "aides à la pierre" Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Ce jeu de données contient la localisation des délégataires et l'indication du rattachement des communes à un délégataire de compétence. ATTENTION, ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre ALPC, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. La loi du 13 août 2004 relative… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION LOT AVAL Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - CLASSEMENT DES COURS D'EAU LISTE 1 ET LISTE 2 Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Cours d’eau liste 1 : logique de préservation des cours d’eau à fort enjeu patrimonial contre toute nouvelle atteinte aux conditions de la continuité écologique. Cours d’eau liste 2 : logique de restauration de la continuité écologique des cours d’eau sur les ouvrages existants sans remise en… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PNR VOLCANS D'AUVERGNE, LIVRADOIS-FOREZ Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zonesdésignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vued'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Les parcs naturels régionaux ont pour but… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 28 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE FLORAC Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TRUYERE Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE CHATEAUNEUF DE RANDON Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 7 mars 2019 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - TRES PETITES MASSES D'EAU Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère La masse d''eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l''unité d''évaluation de la DCE (Directive Cadre sur l''Eau). Cette couche d'information est la compilation des couches des 3 bassins hydrographiques (Loire Bretagne, Adour Garonne et Rhône… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 28 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLANS D'EAU Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 28 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION HAUT TARN Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Etat d'avancement de la mise en place des SPANC (Service Public d'Assainissement non Collectif) sur le département de la Lozère Origine Généalogie Organisations partenaires DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - MASSES D'EAU LACS Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère C''est une extraction des masses d''eaux lacs tout ou partie située en Lozère issue des données des trois agences de l''eau Origine Les polygones concernant les campings ont été extraits de la couche N_SURFACE_ACTIVITE_BDT_064 puis ont été recalés en utilisant le cadastre 2014 et la BD-Ortho 2012.… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLU POURCHARESSES Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BALSIEGES Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BANASSAC Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 8 mars 2019 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PLU BRENOUX Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence non renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - PERIMETRES SAGE Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore de maniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 février 2020 0 réutilisation 0 favori
DDT 48 - ZONE DE REPARTITION DES EAUX (ZRE) Par Direction Départementale des Territoires de la Lozère Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu''exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l''article R211-71 du code de… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 février 2020 0 réutilisation 0 favori
