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Produits du tabac et produits connexes déclarés sur le marché français
Selon les dispositions mentionnées aux articles 9, 14 et 19 de l’arrêté du 22 août 2016 relatif aux produits du tabac, du vapotage, et à fumer à base de plantes autres que le tabac ainsi qu'au papier à rouler les cigarettes, l’Anses doit publier les informations relatives à ces produits. Ces…- 2021–2099
- Mensuelle
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Evaluation des médicaments 2021
Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire…- 2021
- Mensuelle
- France
- Autre
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL (Deliberation)
Déliberations du conseil municipal de Méry sur Marne- 1900–2021
- Ponctuelle
- Commune française
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1900 - 2020 Budget Commune de JOUARRE (Budgets Commune de Jouarre)
Budgets de la commune de JOUARRE- 1900–2020
- Annuelle
- Jouarre
- Commune française
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1900 - 2020 Comptes Administratifs COMMUNE DE JOUARRE (Compte Administratif JOUARRE)
Comptes Administratifs de la Ville de JOUARRE- 2000–2020
- Annuelle
- Jouarre
- Commune française
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1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois (CCPF Budgets)
exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois- 2000–2020
- Annuelle
- Seine-et-Marne
- Intercommunalité française (EPCI)
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1900-2018 : SERVICE EAU POTABLE (CCPF Eau)
ensemble des documents du service eau potable- 1900–2017
- Ponctuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
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1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT (CCPF Assainissement)
ensemble des rapports et budgets du service assainissement- 1900–1997
- Ponctuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
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CONSEILS COMMUNAUTAIRES (CACPB Conseils Communautaires)
conseil communautaires- 2018–2020
- Ponctuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
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Election du Maire (ELECTION)
Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020.- 2020–2028
- Inconnu
- France
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Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020 (CM)
Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de Monsieur Michel GONORD- 2020–2028
- Inconnu
- France
- Pays
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Positionnement DAE
Emplacement du DARE situé sur la commune- 2020–2021
- Ponctuelle
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Viandes de gibier d'élevage / Meat of farmed game cutting plant
Etablissements de viandes de gibier d'élevage- Quotidienne
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot- Quotidienne
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Activités générales / General activity establishments
Liste des activités générales des établissements- Quotidienne
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Mollusques bivalves vivants / Live bivalve molluscs
Etablissements de mollusques bivalves vivants- Quotidienne
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant- Quotidienne
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche- Quotidienne
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Estomacs, vessies et boyaux traités / Treated stomachs, bladders and intestines
Etablissements producteurs d'estomacs, de vessies et de boyaux traités- Quotidienne
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Graisses animales fondues et cretons / Rendered animal fats and greaves
Etablissements producteurs de graisses animales fondues et de cretons- Quotidienne
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