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  1. Jeux de données 1 à 20 sur 451
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    Produits du tabac et produits connexes déclarés sur le marché français

    Selon les dispositions mentionnées aux articles 9, 14 et 19 de l’arrêté du 22 août 2016 relatif aux produits du tabac, du vapotage, et à fumer à base de plantes autres que le tabac ainsi qu'au papier à rouler les cigarettes, l’Anses doit publier les informations relatives à ces produits. Ces…
    • 2021–2099
    • Mensuelle
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    Evaluation des médicaments 2021

    Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire…
    • 2021
    • Mensuelle
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  • DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL (Deliberation)

    Déliberations du conseil municipal de Méry sur Marne
    • 1900–2021
    • Ponctuelle
    • Commune française
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  • 1900 - 2020 Budget Commune de JOUARRE (Budgets Commune de Jouarre)

    Budgets de la commune de JOUARRE
    • 1900–2020
    • Annuelle
    • Jouarre
    • Commune française
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  • 1900 - 2020 Comptes Administratifs COMMUNE DE JOUARRE (Compte Administratif JOUARRE)

    Comptes Administratifs de la Ville de JOUARRE
    • 2000–2020
    • Annuelle
    • Jouarre
    • Commune française
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  • 1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois (CCPF Budgets)

    exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois
    • 2000–2020
    • Annuelle
    • Seine-et-Marne
    • Intercommunalité française (EPCI)
    • 0
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  • 1900-2018 : SERVICE EAU POTABLE (CCPF Eau)

    ensemble des documents du service eau potable
    • 1900–2017
    • Ponctuelle
    • Intercommunalité française (EPCI)
    • 0
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  • 1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT (CCPF Assainissement)

    ensemble des rapports et budgets du service assainissement
    • 1900–1997
    • Ponctuelle
    • Intercommunalité française (EPCI)
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    • 0
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES (CACPB Conseils Communautaires)

    conseil communautaires
    • 2018–2020
    • Ponctuelle
    • Intercommunalité française (EPCI)
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  • Election du Maire (ELECTION)

    Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020.
    • 2020–2028
    • Inconnu
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  • Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020 (CM)

    Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de Monsieur Michel GONORD
    • 2020–2028
    • Inconnu
    • France
    • Pays
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  • Positionnement DAE

    Emplacement du DARE situé sur la commune
    • 2020–2021
    • Ponctuelle
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    Viandes de gibier d'élevage / Meat of farmed game cutting plant

    Etablissements de viandes de gibier d'élevage
    • Quotidienne
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    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot
    • Quotidienne
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    Activités générales / General activity establishments

    Liste des activités générales des établissements
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    Mollusques bivalves vivants / Live bivalve molluscs

    Etablissements de mollusques bivalves vivants
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    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant
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    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche
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    Estomacs, vessies et boyaux traités / Treated stomachs, bladders and intestines

    Etablissements producteurs d'estomacs, de vessies et de boyaux traités
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    Graisses animales fondues et cretons / Rendered animal fats and greaves

    Etablissements producteurs de graisses animales fondues et de cretons
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Organisations

75 Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord 53 Région Hauts-de-France 31 Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation 31 Ministère de l'Intérieur 30 DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
24 NosDonnées.fr 16 Géo2France 11 Île-de-France Mobilités 11 SICTIAM 10 CORBION

Badges

1 Openfield 16 1 Données de référence

Mots-clés

60 normandie 38 dirm 34 manche 33 crpm 32 hauts-de-france
31 chiffres-cles-de-limmigration 31 immigration 28 donnee-ouverte 26 budget 26 donnees-ouvertes

Couverture temporelle

Couverture spatiale

57 Monde (world) 56 Union Européenne (ue) 55 France (fr) 42 France métropolitaine (fr:metro) 31 DROM-COM (fr:dromcom)
6 Seine-et-Marne (77) 6 Île-de-France (11) 4 Meaux (771) 4 Jouarre (77238) 4 CA Coulommiers Pays de Brie (200077055)

Granularité territoriale

82 Autre 26 Commune française 13 Pays 6 Département français 5 Intercommunalité française (EPCI)
3 Point d'Intérêt 1 Région française

Formats

pdf 53 csv 51 zip 37 html 36 xml
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Réutilisations connues

360 Jamais réutilisé 12 Peu réutilisé
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