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15001 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
La population étrangère établie en France métropolitaine : L’interprétation de ces données, qui décomptent le nombre de titres de séjour en cours de validité, appelle certaines précautions. Trois phénomènes perturbent en effet le dénombrement des étrangers établis en France : • la sous-déclaration…- Annuelle
- France
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Adresses des débits de tabac
Désignation commerciale et adresse postale des débits de tabac en activité. Contenu (descriptifs des colonnes): ID : numéro de ligne Enseigne : nom du commerce Adresse : indication principale de l’adresse Complément : indication permettant une meilleure localisation (centre commercial, etc.) ou…- 2015–2017
- Ponctuelle
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- Point d'Intérêt
- 3
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Localisations des points d'apport volontaire de la communauté d'agglomération de Clisson, Sèvre & Maine
Localisations des points d'apport volontaire (colonnes aériennes, enterrées, etc..) avec leur type (verre, papier, etc..) situés sur le territoire de la communauté d'agglomération- 2020
- Ponctuelle
- CA Clisson Sèvre et Maine Agglo
- Intercommunalité française (EPCI)
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PLF 2014 - Budget général (BG) par destination (mission/programme/T2/HT2)
Base croisant deux bases existant sur data.gouv.fr : PLF 2014 - Budget général (BG) par destination PLF 2014 - Nomenclature par destination- 2014
- Inconnu
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PLF 2014 - Budget général (BG) par destination (mission/programme/action/titre)
Croisement de plusieurs fichiers déjà présents sur data.gouv.fr- 2014
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Résultats des élections présidentielles
Résultats détaillés pour Boé des élections présidentielles de 2017, par bureau de vote- Temps réel
- Boé
- Commune française
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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION
Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…- Ponctuelle
- France
- Département français
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114 - Part en pourcentage des bénéficiaires de ces programmes et des primo-arrivants jugeant l’utilité du CAI et de ses principaux modules selon le programme d’accueil
L’accueil des bénéficiaires des programmes « Irak » et « Malte » : En 2009, la France a mis en oeuvre deux programmes d’accueil de populations vulnérables : l'un concerne les personnes appartenant à des minorités vulnérables en Irak, l'autre les bénéficiaires d'une protection internationale…- 2009
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15 succès du Programme National de Rénovation Urbaine
Six ans après le lancement du Programme National de Rénovation Urbaine, le pari d’une mutation profonde, complète, des quartiers d’habitat social est en voie d’être relevé.- 2003–2011
- Ponctuelle
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15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
L’ensemble des titres de séjour d’une durée de validité supérieure à 1 an est stable et représente environ les trois quart du total des titres en cours de validité détenus par des ressortissants des pays tiers. Les documents à caractère provisoire (APS et récépissés) comptent pour 6,48 % de ce total.- 2006–2013
- Annuelle
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15003 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement
En 2013, la baisse des stocks de titres des collectivités d’outre-mer (COM) et l’augmentation de ceux des départements d’outre-mer (DOM), ont pour origine une réorganisation territoriale : Mayotte est passée du statut de collectivité d’outre-mer à celui de département d’outre-mer et…- 2007–2013
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15004 - Stock par type de document et motifs (pays tiers), métropole seulement
La population étrangère établie en France métropolitaine- 2007–2013
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15005 - Détail des titres valides
Les titres inférieurs à 10 ans (CST, VLS-TS, documents provisoires) représentaient au 31 décembre 2013 un stock de 761 117. Les titres de 10 ans ou plus (cartes de résident, carte de résident permanent, carte retraité…) comptaient pour 1 845 607 et les récépissés pour 164 331. Parmi ces titres…- 2013
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- France
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15006 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers)
Les dix nationalités les plus représentées comptaient, en 2013, pour 70,8 % du stock total, en légère diminution par rapport à 2012, dans une tendance à une légère baisse depuis trois ans. En valeur absolue, chacune d’entre elles a progressé sur un an (la plus forte hausse émanant de la communauté…- 2007–2013
- Annuelle
- France
- Pays
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15007 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département
La population étrangère établie en France métropolitaine- 2008–2013
- Annuelle
- France
- Sous-ensemble de pays
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15009 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers
Le nombre de premiers titres de séjour délivrés en France métropolitaine à des étrangers ressortissants de pays tiers à l’Union européenne, aux pays de l’Espace économique européen et à la Confédération suisse, après avoir sensiblement augmenté (inversant la tendance à la baisse observée depuis…- 2007–2013
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15010 - Flux d’immigration en provenance des pays tiers, OCDE (en milliers)
Éléments de comparaisons internationales, pays de l’OCDE : Des éléments de comparaison internationale situent la France parmi pays où les flux de migration sont relativement limités. En effet, si l’on prend en compte la totalité des flux d’immigration permanente, incluant la « libre circulation »,…- 2012
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- Union Européenne
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15011 - Regroupement des titres par motif juridique
La catégorisation des grands types de courants migratoires conduit à regrouper et préciser les divers motifs de délivrance des titres. Cette identification permet de suivre l’impact des politiques conduites vis-à-vis des différents profils migratoires et d’offrir les éléments nécessaires aux…- 2015
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15012 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers
Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance- 2007–2013
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15013 - Nombre de titres délivrés aux ressortissants des pays tiers
Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance- 2007–2012
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