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2021_01_BOAMP_ANNONCES_JSON (2021_01_BOAMP_ANNONCES_JSON)
Prépas- Ponctuelle
- France
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78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur les communes du VAL D'OISE: BOISEMONT, CONDECOURT, COURDIMANCHE, JOUY-LE-MOUTIER, MENUCOURT et sur les communes des YVELINES :ANDRESY,…- Inconnu
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78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur les communes du VAL D'OISE: BOISEMONT, CONDECOURT, COURDIMANCHE, JOUY-LE-MOUTIER, MENUCOURT et sur les communes des YVELINES :ANDRESY,…- Inconnu
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95DDT20130011 - PPRN-MT de Bessancourt
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Bessancourt. Origine Voir les fiches de jeux de données associés Organisations partenaires DDT Val-d'Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT ➞…- Inconnu
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95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain)
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil. Origine Extraction SIGAL du 26/05/2009. Extraction SIGAL du 27/10/2011, pour actualisation. Mise à jour en continu selon les éléments transmis par la Préfecture. Ce lot comprend : les éléments structurant…- Inconnu
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95DDT20130019 - PPRMT Boucle de Moisson
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain " sur la commune de Haute-Isle, Vétheuil et La Roche-Guyon. Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Val-d'Oise,…- Inconnu
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95DDT20130020 - PPRI du bassin versant du Sausseron
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Valmondois et Parmain. Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et…- Inconnu
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95DDT20140001 - PPRN-MT Montigny-lès-cormeilles
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Montigny-lès-cormeilles. Origine Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de…- Inconnu
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95PREF19840106 - R111.3 - 1987
Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme. Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine. Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d'absence de…- Inconnu
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95PREF19860043 - PER Margency
Plan d'exposition aux risques de la commune de Margency. Approuvé le 11 avril 1991. Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit Liens…- Inconnu
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95PREF19860043 - PER Margency
Plan d'exposition aux risques de la commune de Margency. Approuvé le 11 avril 1991. Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit Liens…- Inconnu
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95PREF19880019 - R111.3 - 1989
Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme. Origine Fonds de carte IGN Données ISOP Organisations partenaires DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents…- Inconnu
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95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Pontoise. Origine Divers Organisations partenaires DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit Liens annexes Vue XML des métadonnées Carte dynamique "Nature et paysages" Téléchargement simple (Atom) du lot et des…- Inconnu
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95PREF19960019 - PPRI Vallée de l'Oise
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes d''Asnières-sur-Oise, Auvers-sur-Oise, Beaumont-sur-Oise, Bernes-sur-Oise, Bruyères-sur-Oise, Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Eragny-sur-Oise, L''Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Mériel, Méry-sur-Oise, Mours,…- Inconnu
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95PREF19980124 - PPRI de la Seine (Herblay, La Frette-sur-Seine, Cormeilles-en-Parisis)
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes d''Herblay, La Frette-sur-Seine et Cormeilles-en-Parisis Origine Fonds de carte IGN Données ISOP Organisations partenaires DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement…- Inconnu
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95PREF19990609 - PPRI de la Seine (Haute-Isle, La Roche-Guyon, Vétheuil)
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Bezons et Argenteuil. Origine Bases de données géographiques élaborée à partir de l'application nationale de suivi des documents d'urbanisme et d'habitat (SuDocUH) et complétée par les informations issues de la DDTM17 -…- Inconnu
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95PREF20000164 - PPRI de la Seine (Argenteuil, Bezons)
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Bezons et Argenteuil. Origine Divers Organisations partenaires DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit Liens annexes Vue XML des métadonnées Carte CARMEN Eau ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Soisy-sous-Montmorency. Approuvé le 08 juillet 2002. Origine Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la…- Inconnu
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95PREF20010176 - PPRI de l'Aubette (Magny, Nucourt, Charmont)
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Magny, Nucourt et Charmont. Origine Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire Image 2011 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de…- Inconnu
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95PREF20010179 - PPRMT Gonesse
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Gonesse. Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Val-d'Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données…- Inconnu
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