Ce jeu de données contient la localisation des délégataires de compétences à la gestion des aides à la pierre de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION, ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. La loi du 13…

Ce jeu de données contient la localisation des communes (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine et leur rattachement à des collectivités ayant le rôle de délégataires de compétences à la gestion des aides à la pierre.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre…

Ce jeu de données contient les périmètres des communes (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine et leur rattachement à des collectivités ayant le rôle de délégataires de compétences à la gestion des aides à la pierre. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre…

Ce jeu de données contient la localisation des délégataires de compétences à la gestion des aides à la pierre de la région Nouvelle-Aquitaine.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. La loi du 13…

Ce jeu de données contient la localisation des délégataires et l'indication du rattachement des communes à un délégataire de compétence.ATTENTION, ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre ALPC, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine.La loi du 13 août 2004 relative…

Un catalogue maintenu par la DREAL Nouvelle-Aquitaine et ses partenaires référençant des aides financières, techniques et des appels à projet pour les acteurs publics et privés de Nouvelle-Aquitaine. Les thématiques suivantes sont couvertes : Alimentation - Agriculture Aménagement du territoire…