-
Zones réglementées du plan local d'urbanisme de ESPLAS-DE-SEROU
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Inconnu
- Verniolle
- Autre
- 0
- 0
-
Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de CRAMPAGNA
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Inconnu
- Crampagna
- Autre
- 0
- 0
-
Zones réglementées du plan local d'urbanisme de CRAMPAGNA
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Inconnu
- Crampagna
- Autre
- 0
- 0
-
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de MONTGAILLARD
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Inconnu
- Montgaillard
- Autre
- 0
- 0
-
Plan local d'urbanisme de SAINT-PAUL-DE-JARRAT
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Inconnu
- Saint-Paul-de-Jarrat
- Autre
- 0
- 0
-
Plan local d'urbanisme de PRAYOLS
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Inconnu
- Prayols
- Autre
- 0
- 0