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Habillages textuels du POS (doc. du 29.08.1987) de la commune de Jars
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Inconnu
- Jars
- Autre
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PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Levet
- Autre
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PLU (doc. du 05.02.2004) de la commune de Sainte-Solange
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Sainte-Solange
- Autre
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POS (doc. du 04.09.1998) de la commune de Vailly-sur-Sauldre
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Vailly-sur-Sauldre
- Autre
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PLU (doc. du 21.07.2010) de la commune de Civray
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Civray
- Autre
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POS (doc. du 24.02.2006) de la commune de Sancoins
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Saint-Germain-du-Puy
- Autre
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PLU (doc. du 03.12.2012) de la commune d'Ivoy-le-Pré
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Lunery
- Autre
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POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de Marseilles-les-Aubigny
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Marseilles-lès-Aubigny
- Autre
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PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Mehun-sur-Yèvre
- Autre
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Habillages textuels du PLU (doc. du 26.20.2010) de la commune de Preuilly
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Inconnu
- Preuilly
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Bannay
- Autre
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Zones du POS (doc. du 30.11.2010) de la commune de La Groutte
N_ZONE_URBA_18107_018 Origine Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique…- Inconnu
- La Groutte
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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 16.12.2010) de la commune de Lazenay
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Lazenay
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Zones du POS (doc. du 05.03.1998) de la commune de Charenton-du-Cher
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Charenton-du-Cher
- Autre
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Informations surfaciques du POS (doc. du 31.03.2000) de la commune de Cuffy
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Cuffy
- Autre
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Zones du POS (doc. du 20.10.2004) de la commune de Jouet-sur-l'Aubois
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Jouet-sur-l'Aubois
- Autre
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PLU (doc. du 25.02.2010) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Aubigny-sur-Nère
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Secteurs de la carte communale (doc. du 17.12.2007) de la ville de Colombiers
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Inconnu
- Colombiers
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Secteurs de la carte communale (doc. du 16.08.2011) de la ville de Saint-Germain-des-Bois
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Inconnu
- Saint-Germain-des-Bois
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Zones du PLU (doc. du 13.06.2012) de la commune de Thénioux
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Thénioux
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