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  1. Jeux de données 1 à 9 sur 9
    Muret (311) France métropolitaine (fr:metro)
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  • Attribution des Subventions Publiques (Subventions)

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017
    • 2017
    • Annuelle
    • Miremont
    • Commune française
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  • Débat d'orientation budgétaire 2016

    DOB 2016 présenté à l'ensemble du conseil municipal en préalable du vote du budget
    • 2016
    • Annuelle
    • Noé
    • Autre
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  • Attribution des Subventions Publiques (Subventions)

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018
    • 2018
    • Annuelle
    • Miremont
    • Commune française
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  • Carte récupérateur verres

    Carte récupérateur verres sur la commune de Noé au format gojson
    • 2017
    • Sans régularité
    • Noé
    • Commune française
    • 0
    • 0
  • CR CONSEIL MUNICIPAL MARDI 21 MARS 2017

    Compte rendu du conseil municipal du Mardi 21 Mars 2017. Les délibérations portent sur: L'approbation des comptes de Gestion 2016 Approbation des comptes administratifs 2016 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement Indemnités élus:…
    • 2017
    • Inconnu
    • Noé
    • Commune française
    • 0
    • 0
  • Plan des servitudes d'utilité publique

    Plan de la commune de Noé issu du PLU représentant les servitudes d'utilité publiques.
    • 2017
    • Temps réel
    • Noé
    • Commune française
    • 0
    • 0
  • Débat d'orientation budgétaire 2017

    Document retraçant l'intégralité de l'étude du budget 2016 dans le but d'établir le budget 2017. Apparaissent l’exécution du budget 2016, la représentation des résultats budgétaires du budget principal, l'étude des effectifs de la commune, l'état de la dette et une analyse section par section du…
    • 2017
    • Annuelle
    • Noé
    • Commune française
    • 0
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  • ORGANIGRAMME AGENTS MAIRIE DE NOE

    Ce document a pour but de fournir le nombre de responsables et agents par service au sein de la Mairie de Noé
    • 2017
    • Sans régularité
    • Noé
    • Commune française
    • 0
    • 0
  • Menu cantine

    Menus de la cantine de Noé s'adressant aux enfants de primaire et maternelle durant le 3ème trimestre 2017
    • 2017
    • Trimestrielle
    • Noé
    • Commune française
    • 0
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Organisations

7 Mairie de Noé 2 Mairie de MIREMONT

Mots-clés

2 association 2 subvention-municipale 2 subventions-aux-associations 1 2017 1 2018
1 agents 1 aide-financiere 1 aide-publique 1 analyse 1 approbation

Licences

7 Licence Ouverte / Open Licence 2 Other (Attribution)

Couverture temporelle

Couverture spatiale

9 Union Européenne (ue) 9 Monde (world) 9 France métropolitaine (fr:metro) 9 France (fr) Muret (311)
9 Haute-Garonne (31) 9 Occitanie (76) 7 Noé (31399) 7 CC du Volvestre (200066819) 7 CC DE GARONNE LOUGE (243100716)

Granularité territoriale

8 Commune française 1 Autre

Formats

3 doc 2 pdf 1 docx 1 geojson 1 odt
1 xls
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