Data.gouv.fr

Plateforme ouverte des données publiques françaises

  • Découvrez l’OpenData
  • Données
    • Jeux de données
    • Réutilisations
    • Organisations
  • Tableau de bord
    • Français flag Français
    • English flag English
    • Español flag Español
  • Connexion / Inscription
  • Agriculture et Alimentation
  • Culture
  • Économie et Emploi
  • Éducation et Recherche
  • International et Europe
  • Logement, Développement Durable et Énergie
  • Santé et Social
  • Société
  • Territoires, Transports, Tourisme
  1. Jeux de données 61 à 80 sur 474
    plu plu pos Monde (world)
Trier par
  • ---
  • Abonnés
  • Date de création
  • Date de dernière modification
  • Réutilisations
  • Titre
  • Exporter
  • Jeux de données csv
  • Ressources csv
  • Zonage du PLU de BEVILLE-LE-COMTE (28039), en Eure-et-Loir

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
    • Inconnu
    • Eure-et-Loir
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LA BASTIDE-DE-LORDAT

    Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…
    • Inconnu
    • La Bastide-de-Lordat
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Plan local d'urbanisme de ALZEN

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune.En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Inconnu
    • Alzen
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Plan local d'urbanisme de SAINT-JEAN-DU-FALGA

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Inconnu
    • Saint-Jean-du-Falga
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Zones réglementées du plan local d'urbanisme de ASCOU

    Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…
    • Inconnu
    • Ascou
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Plan local d'urbanisme de OUST

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Inconnu
    • Oust
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Zones réglementées du plan local d'urbanisme de SAINT-JULIEN-DE-GRAS-CAPOU

    Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…
    • Inconnu
    • Saint-Julien-de-Gras-Capou
    • Autre
    • 0
    • 0
  • certified

    Plan Local d'Urbanisme de VIGNOC

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été…
    • Inconnu
    • Vignoc
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Prescription linéraire des POS/PLU du Loiret

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
    • Inconnu
    • Loiret
    • Autre
    • 0
    • 0
  • certified

    Liste des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné

    Liste des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. Organisations…
    • Inconnu
    • Communauté de Communes du Val d'Ille
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Servitudes - AC2 Liste des servitudes d'utilité publique en Loir-et-Cher

    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une…
    • Inconnu
    • Loir-et-Cher
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse

    Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la MeuseUn document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste toutes les communes disposant d'un document d'urbanisme carte communale, plan d'occupation des…
    • Inconnu
    • Meuse
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Guyencourt-sur-Noye

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
    • Inconnu
    • Corrèze
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Corancez (28107), en Eure-et-Loir

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
    • Inconnu
    • Eure-et-Loir
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Zone réglementée du PLU de Clévilliers (28102), en Eure-et-Loir

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
    • Inconnu
    • Eure-et-Loir
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Zonage du Plan d'Occupation des Sols de Gellainville (28177), en Eure-et-Loir

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
    • Inconnu
    • Eure-et-Loir
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Francourville (28160), en Eure-et-Loir

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
    • Inconnu
    • Eure-et-Loir
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Prescriptions surfaciques des plans locaux d'urbanisme et plans d'occupation des sols en Ariège

    Dans ce jeu de données se trouve l'assemblage des prescriptions surfaciques de TYPE 01 (espaces boisés classés) et 05 (emplacements réservés) si elles figurent sur les documents graphiques des POS et PLU d'Ariège au 29 janvier 2019. Les prescriptions surfaciques des plans locaux d'urbanisme (PLU)…
    • Inconnu
    • Ariège
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Plan local d'urbanisme de REGAT

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Inconnu
    • Saint-Pierre-de-Rivière
    • Autre
    • 0
    • 0
  • Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de CADARCET

    Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…
    • Inconnu
    • Cadarcet
    • Autre
    • 0
    • 0
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ›
  • »

Organisations

332 Direction Départementale des Territoires de l'Ariège 22 Communauté de communes du Val d'Ille - Aubigné 12 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir 9 Metz Métropole 8 Direction Départementale des Territoires du Loiret
8 Lorient Agglomération 7 Direction Départementale des Territoires des Vosges 6 Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle 6 Ville du Havre 5 PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Mots-clés

plu 457 passerelle-inspire 454 donnees-ouvertes 450 planning-cadastre 449 usage-des-sols
58 urbanisme 56 document-durbanisme 38 planification 38 pos 21 documents-durbanisme

Licences

456 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 15 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 3 Licence Ouverte / Open Licence

Couverture temporelle

Couverture spatiale

474 Union Européenne (ue) Monde (world) 474 France (fr) 440 France métropolitaine (fr:metro) 331 Ariège (09)
93 Couserans-Pyrénées (200067940) 57 Pays Foix-Varilhes (200067791) 45 Communauté de Communes des Portes d'Ariège Pyrénées (200066231) 40 Communauté de Communes du Pays de Mirepoix (200044469) 40 Communauté de Communes du Pays de Mirepoix (200044469)

Granularité territoriale

465 Autre 8 Commune française 1 Point d'Intérêt

Formats

468 json 459 shp 436 zip 27 document 9 shape
6 dxf 6 kmz 6 wfs 5 csv 5 dbf
L'Open Data
  • Documentation
  • Données de référence
  • Licences
  • API
  • Conditions générales d'utilisation
  • Politique de confidentialité
Thématiques
  • Agriculture et Alimentation
  • Culture
  • Économie et Emploi
  • Éducation et Recherche
  • International et Europe
  • Logement, Développement Durable et Énergie
  • Santé et Social
  • Société
  • Territoires, Transports, Tourisme
Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
  • Etalab.gouv.fr
Contactez-nous
Jeux de données
Réutilisations

udata 1.6.4
udata-gouvfr 1.6.2

Haut de page

Publiez un jeu de données

Contribuez et ajoutez un nouveau jeu de données au catalogue de ce site

Publiez une réutilisation

Contribuez et ajoutez une nouvelle réutilisation au catalogue de ce site.

Créez ou trouvez votre organisation

Vous pouvez créer une nouvelle organisation ou trouver la vôtre