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    La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble des collectivités locales cotisent à la CNRACL en tant qu’employeurs et l’ensemble des titulaires…
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    La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble des collectivités locales cotisent à la CNRACL en tant qu’employeurs et l’ensemble des titulaires…
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    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Résultats par bureaux de vote – Tour 1

    Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015, par bureaux de vote.Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins
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    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Résultats par bureaux de vote – Tour 2

    Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015, par bureaux de vote.Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins
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Organisations

3 Caisse des Dépôts - Retraites 2 Ministère de l'Intérieur

Mots-clés

3 cnracl 3 collectivites 2 bureaux-de-vote 2 elections 2 elections-regionales-2015
2 resultats 1 actifs 1 cotisants 1 employeurs 1 famille

Licences

3 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 2 Licence Ouverte / Open Licence

Couverture temporelle

Couverture spatiale

5 Union Européenne (ue) Monde (world) 5 France (fr)

Formats

txt 3 csv

Réutilisations connues

4 Jamais réutilisé 1 Peu réutilisé
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