Pour gérer les itinéraires de randonnée, le Département de la Savoie s’est doté depuis 1984 d’un outil spécifique, le PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées). Ce plan regroupe les itinéraires structurants de l’offre de randonnée en Savoie et vise à développer la…

Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du Département est l'instruction M52 depuis le 1er janvier 2012. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres…

Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal du Département est l'instruction M52. Le budget est voté par nature comptable au…

Déclaration profil acheteur au Département du Calvados

Le dispositif d'aides exceptionnelles aux artisans et aux commerçants Le Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI) met en place une aide financière exceptionnelle à destination de tous les commerçants et les artisans qui : sont en activité au 15 mars 2020 ont été…

Présentation du jeu de données : Les comptes des SDIS 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des services départementaux d'incendie et de secours pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des SDIS…

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des départements 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des départements pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des…

Liste des 32 ports départementaux, de leur statut et des concessionnaires bénéficiaires.

Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal du Département est l'instruction M52. Le budget est voté par nature comptable au…

Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du Département est l'instruction M52 depuis le 1er janvier 2012. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres…

Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal du Département est l'instruction M52. Le budget est voté par nature comptable au…

Sites officiels labellisés FFVL du département de l'Yonne

Département des Pyrénées Orientales - Subventions, Conventions signées avec des organismes privés depuis le 01/01/2020

L’observatoire des contrôles des règles de construction (SALICORN) collecte les données issues des contrôles réalisés par les services déconcentrés de l’État et le CEREMA au regard du respect des règles de construction définies dans le code de la construction et de l’habitation. Les données…

Fichiers à destination des aménageurs et opérateurs publics et privés d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques ; opérateurs de mobilité ; opérateurs d'une plate-forme d'interopérabilité; prestataires de service divers en lien avec l'électromobilité. Le décret 2017-26 du 12 janvier…

Infrastructures de Recharge pour Véhicules électriques - réseau IZIVIA Grand Lyon sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le réseau est en cours de déploiement, les données seront régulièrement mises à jour. Les informations sur le réseau sont disponibles sur le site internet du service :…

Extrait quotidien du réseau routier (infrastructures) en France métropolitaine dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) [1]. La couche est disponible dans magOSM accessible via des services WMS et WFS publics visualisable, requêtable et téléchargeable via le portail…

Liste des jours et zones concernées par les prévisions "orange", "rouge" ou "noire" de Bison Futé pour l'année 2016. Pour le fichier CSV, exemple de codification des colonnes "aller" et "retour": O = orange pour toutes les zones O1R = orange pour toutes les zones et zone 1 en ROUGE 1O4O = seules…

Présentation du jeu de données : Les comptes des départements 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des départements pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des départements publiées par la DGFiP. La…

Ce jeu de données présente le nombre d’évaluations immobilières réalisées par les services du Domaine, sur une année civile, par type des services consultants, par département d’intervention, par type d’évaluation réalisée : en valeur vénale ou en valeur locative. Le fichier…