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Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données…- 2013–2017
- Annuelle
- France
- Autre
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Les bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique
Ce jeu de données présente les effectifs des bénéficiaires de la primed'excellence scientifique (ex prime d'encadrement doctoral et derecherche) par sexe, secteur CNU, corps et établissement.- 1993–2012
- Inconnu
- France
- Autre
- 2
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Référentiel à grande échelle (RGE)
L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire, il fait appel à ses moyens propres ainsi qu’à des partenariats avec des producteurs principalement de la sphère publique. Le RGE est constitué des composantes orthophotographique, topographique et…- Sans régularité
- France
- Autre
- 2
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Écoles supérieures du professorat et de l'éducation : Implantations et parcours MEEF proposés
Ce jeu de données permet de localiser les implantations et l'offre deformation des Écoles supérieures du professorat et de l'éducation.- 2013–2015
- Inconnu
- France
- Autre
- 2
- 1
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Écoles supérieures du professorat et de l'éducation : Concours d'enseignement visés
Ce jeu de données permet d'identifier les implantations des Écolessupérieures du professorat et de l'éducation préparant aux concoursd'enseignement selon le type de concours visé, la section et l'option.- 2013–2015
- Inconnu
- France
- Autre
- 2
- 1
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Écoles supérieures du professorat et de l'éducation : Parcours des masters Métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation
Ce jeu de données permet d'identifier les parcours des masters Métiersde l’enseignement, de l’éducation et de la formation proposées dans lesimplantations des Écoles supérieures du professorat et de l'éducation.- 2013–2015
- Inconnu
- France
- Autre
- 2
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Structures de transfert et de valorisation
Ce jeu de données présente la liste exhaustive des incubateurs publicssoutenus par le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignementsupérieur et de la Recherche, des plateformes technologiques (PFT), descentres de ressources technologiques (CRT), des centres de développementtechnologique…- 2013
- Inconnu
- France
- Autre
- 0
- 1
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EuroGlobalMap - données topographiques au 1/1 000 000 couvrant 45 pays et territoires en Europe
Coédition IGN et Eurogeographics, EuroGlobalMap (EGM) est une base de données topographique paneuropéenne à l'échelle du 1 : 1 000 000, disponible sur 45 pays de la zone européenne. Ce produit bénéficie d'une richesse thématique (transports, hydrographie, zones bâties, toponymie, limites…- Annuelle
- Georgia
- Autre
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Cartes géologiques départementales à 1/50 000 (Bd Charm-50) (BD CHARM 50)
La Bd Charm-50 est la base de données géoréférencées des cartes géologiques à 1/50 000 vectorisées et harmonisées. Avec ses 6 couches d'informations détaillées et renseignées (format shape .shp), la carte géologique harmonisée restitue une information continue. Ces données sont produites par le…- Inconnu
- France métropolitaine
- Autre
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Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-VY-SUR-COUESNON
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-VY-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…- Inconnu
- Vieux-Vy-sur-Couesnon
- Autre
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Plan de prévention des risques naturels - commune Bajamont - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des…- Inconnu
- Bajamont
- Autre
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Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation
Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence…- Inconnu
- Dax
- Autre
- 0
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Aquitaine : TRI de Dax - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation
Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion…- Inconnu
- Dax
- Autre
- 0
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Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation
Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007,…- Inconnu
- Dax
- Autre
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Zones d'effets du DIRI Smurfit Kappa France à Getigne en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Gétigné
- Autre
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Zones d'effets du DIRI de la Laiterie du Val d'Ancenis en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Ancenis
- Autre
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Zones d'effets du DIRI de Ginger à Durtal dans le Maine-et-Loire
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Durtal
- Autre
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Zones d'effets du DIRI de Georget Sunchemical à Saint-Aignan-Grandlieu en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Saint-Aignan-Grandlieu
- Autre
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Zones d'effets du DIRI d'Hexcel Composites à Bouguenais en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Bouguenais
- Autre
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Zones d'effets du DIRI d'Aplix à Pontchateau en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Pontchâteau
- Autre
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