GénéralitésMaintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la politique sportive de l’Etat et qui passe notamment par l’obtention de bons résultats lors des rencontres sportives internationales, et notamment par l’obtention de médailles lors des Jeux…

Afin de mieux maîtriser les ressources et les énergies, il est essentiel d’opter pour des choix responsables concernant les matériaux et les équipements au sein des fédérations, de leurs clubs, et autour de leurs événements… La mise en place de mesures environnementales permet de réduire les…

Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, en liaison avec les autres ministres et organismes intéressés, engage et coordonne les actions de prévention, de surveillance médicale, de recherche et d'éducation mises en œuvre avec le concours, notamment, des fédérations sportives agréées,…

Naturellement présents dans l'atmosphère terrestre avec principalement de la vapeur d'eau (H2O), du dioxyde de carbone (CO2) et du méthane (CH4), les Gaz à Effet de Serre (GES) retiennent une large part du rayonnement solaire et permettent ainsi le maintien sur Terre d'une température globale…

Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet de mesurer le niveau et l’évolution dans le temps de la pratique sportive encadrée. Ces statistiques fournissent un éclairage pour les politiques publiques de développement du…

Maintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la politique sportive de l’Etat qui passe par l’obtention de bons résultats lors des rencontres sportives internationales. Pour favoriser les bons résultats des athlètes français dans les compétitions…

La participation de l’Etat et de ses établissements au financement d’actions visant la réduction des inégalités d’accès à la pratique sportive en France s’appuie sur plusieurs leviers d’aides publiques comportant des moyens et des conditions particulières. Depuis 2011, la dotation globale…

Le code du sport indique que « seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, sous réserve des dispositions du…

Dans le cadre de la COP21, le dispositif « Optimouv » a été lancé officiellement le 4 décembre 2015 par le Secrétaire d’Etat aux Sports, Monsieur Thierry BRAILLARD. L’objectif recherché de cet outil est la réduction du nombre de kilomètres parcourus par les clubs et les pratiquants sans réduire le…

Depuis les années soixante, le mouvement sportif bénéficie d’un appui technique spécifique à travers l’intervention de fonctionnaires ou d’agents publics rémunérés par l’Etat, appelés Conseillers Techniques Sportifs (CTS). L’exercice de leur mission est réglementé par les articles R131.16 et…

L’article premier du Code du Sport (L.100-1) dispose que « les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale » et qu’ « elles contribuent notamment à la lutte contre l’échec scolaire et à la réduction des…