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Aides perçus par les bénéficiaires au titre de la PAC
Historique sur trois ans (2010 à 2012) des aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC- 2010–2012
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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION
Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…- Ponctuelle
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"Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2018
Contexte du projet La connaissance du niveau des loyers est importante pour garantir le bon fonctionnement du marché locatif et la conduite des politiques nationales et locales de l’habitat. La Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) a lancé en 2018 le projet de «…- 2018
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1,2 million de travailleurs sociaux en 2011
Source : DREES, Études et résultats N° 893 Auteur : Rémy Marquier La France métropolitaine compte 1,2 million de travailleurs sociaux, au 31 décembre 2011. 40 % d’entre eux travaillent auprès de particuliers employeurs, comme assistantes maternelles, gardes d’enfants à domicile ou aides à…- 2011
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12/03/2019 – 00:00:00 Ensembles mobiliers et objets mobiliers inscrits M.H. au titre objets Caoa Pas-de-Calais 6093 réfs. 1970-2010 c.a. (export 20190312 Agrégée V.2.3.17 18fév.2018 sauf commune(s) pour éviter des notices en doublon sur Palissy : Fruges, Laventie, Saint-Omer. [HdF dép. 62 Caoa Export Agrégée V.2.3.17 le 12-03-2019 6093 réfs] (AD62 ; CAOA62 ; M.H. Loi 1913)
https://www.data.gouv.fr/fr/admin/reuse/5cab1dbd634f4154b398d407/ 12/03/2019 – 00:00:00 Ensembles mobiliers et objets mobiliers inscrits M.H. au titre objets Caoa Pas-de-Calais 6093 réfs. (export 20190312 Agrégée V.2.3.17 18fév.2018 sauf commune(s) pour éviter des notices en doublon sur Palissy :…- Ponctuelle
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15 succès du Programme National de Rénovation Urbaine
Six ans après le lancement du Programme National de Rénovation Urbaine, le pari d’une mutation profonde, complète, des quartiers d’habitat social est en voie d’être relevé.- 2003–2011
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1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois (CCPF Budgets)
exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois- 2000–2020
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1900 - 2020 Budget Commune de JOUARRE (Budgets Commune de Jouarre)
Budgets de la commune de JOUARRE- 1900–2020
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1900 - 2020 Comptes Administratifs COMMUNE DE JOUARRE (Compte Administratif JOUARRE)
Comptes Administratifs de la Ville de JOUARRE- 2000–2020
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1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT (CCPF Assainissement)
ensemble des rapports et budgets du service assainissement- 1900–1997
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- Intercommunalité française (EPCI)
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1900-2018 : SERVICE EAU POTABLE (CCPF Eau)
ensemble des documents du service eau potable- 1900–2017
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- Intercommunalité française (EPCI)
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2013 - Ménages immigrés
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)- Inconnu
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2013 - Population immigrée - Pyramide des âges
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)- Inconnu
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2013 - Population immigrée : Type de ménages
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)- Inconnu
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2013 - Population étrangère : Activité
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)- Inconnu
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2013 - Population étrangère : Chomage
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)- Inconnu
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2013 - Statut d’occupation du logement des ménages immigrés et non immigrés
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)- Inconnu
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2014 - 04 - Conseils municipaux de Grenoble
Tableau des votes des délibération du conseil municipal du 14 avril 2014. Comptes rendu des conseils du 4 et du 14 avril. le conseil du 4 avril n'a pas nécessité de tableau.- 0
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2014 - 05 - Conseil municipal de Grenoble
Le tableau des votes de chaque délibération- 0
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2014 - 06 - Conseil municipal de Grenoble
Le tableau des votes de chaque délibération- 0
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