97104_PLU_20181022
Description
PLU de la commune de Baillif, approuvé le 22 octobre 2018 / Département de la Guadeloupe
Éditeur
Attributions
DEAL Guadeloupe (Contact)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6737858aede507b7dec25381
Temporalité
Création
28 octobre 2022
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Plan local d'urbanisme de la commune de Baillif (Guadeloupe) approuvé le 22 octobre 2018. Document publié conformément à l'ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013 sur le Géoportail de l'urbanisme."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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None
archived
None
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CSW-ISO-19139
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2022-10-28 00:00:00
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2023-05-23 00:00:00
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