Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Description
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
Producteur
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Dernière mise à jour
25 mai 2023
Licence
Other (Attribution)
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Informations
Tags
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ID
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Source originale
https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/sync-5e57b9496f44417c1571087a
Temporalité
Création
27 février 2020
Dernière mise à jour
25 mai 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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