Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
Description
Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président. A compter du 1° juillet 2022, ce recueil n'est plus alimenté. Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales.
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
25 mai 2023
Licence
Other (Attribution)
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Informations
Mots-clés
Licence
Other (Attribution)
ID
646ea7f23e298192828cdb6b
Source originale
https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/sync-5e43cb18634f4169af19e104
Temporalité
Création
12 février 2020
Dernière mise à jour
25 mai 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
uri
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archived
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backend
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2020-02-12 00:00:00
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2022-07-06 00:00:00
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