Subventions attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017 AME

Name: Subventions attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017
Creator: Agglomération Montargoise Et rives du loing
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: agglomeration-montargoise,subventions

Mis à jour le 4 août 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Agglomération Montargoise Et rives du loing

L'Agglomération Montargoise Et rives du loing est un EPCI constitué de 15 communes et situé dans l'est du département du Loiret.

4 jeux de données

Informations

Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID: 610aa8d614984375f3cff7a0

Temporalité

Fréquence: Annuelle
Date de création: 4 août 2021
Dernière mise à jour de ressource: 4 août 2021

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale: Intercommunalité française (EPCI)

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Description

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.

Ressources ¹

Voir aussi : ressources communautaires

1 téléchargements

agglomeration-montargoise-subventions.csv

Disponible

csv (15.2Ko)

Fichier csv établi selon l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention (v2.0.1)

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/subventions-attribuees-par-lagglomeration-montargoise-depuis-2017/20210804-164907/agglomeration-montargoise-subventions.csv
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/73ada576-dc9c-4267-abd5-d3fc76ae2127
Type: Fichier principal
Type MIME: text/csv
sha1: b225958f98621f54c5cc738c6daa9e4058ae7bce
Créée le: 4 août 2021
Modifiée le: 4 août 2021
Publiée le: 4 août 2021

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