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Subventions attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017 AME

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Mis à jour le 4 février 2023 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Agglomération Montargoise Et rives du loing

L'Agglomération Montargoise Et rives du loing est un EPCI constitué de 15 communes et situé dans l'est du département du Loiret.

8 jeux de données
  • agglomeration-montargoise
  • subventions

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
610aa8d614984375f3cff7a0

Temporalité

Couverture temporelle
2017 à 2020
Fréquence
Annuelle
Date de création
4 août 2021
Dernière mise à jour de ressource
4 février 2023

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)

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Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 6
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.
Les données sont disponibles soit année par année (un fichier csv par an) soit de manière globale (un fichier pour toutes les subventions depuis 2017).

-- MISES A JOUR --
06/05/2022 -> Ajout des subventions de l'année 2021

Fichiers 6

Ressources communautaires 0

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