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15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)

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Qualité des métadonnées :
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Documentation des ressources manquante
Licence renseignée
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Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Mis à jour le 10 août 2015 — Licence Ouverte / Open Licence

Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Placé au cœur de l’État, le ministère de l’intérieur et des outre-mer assure la permanence et la continuité de l’État. Cette fonction régalienne se concrétise par le rôle majeur et les services rendus par le réseau des préfectures et des sous-préfectures aux citoyens de métropole et d'outre-mer.…

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Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
ID
55c8ab3688ee386070a46ec2

Temporalité

Couverture temporelle
2006 à 2013
Fréquence
Annuelle
Date de création
10 août 2015
Dernière mise à jour de ressource
10 août 2015

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Pays
Couverture territoriale
France

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Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 1
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

L’ensemble des titres de séjour d’une durée de validité supérieure à 1 an est stable et représente environ les trois quart du total des titres en cours de validité détenus par des ressortissants des pays tiers. Les documents à caractère provisoire (APS et récépissés) comptent pour 6,48 % de ce total.

Fichiers 1

Ressources communautaires 0

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