Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour Par Ministère de l'intérieur
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 2nd tour Par Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour Par Ministère de l'intérieur
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 1er tour Par Ministère de l'intérieur
Bureaux de vote et adresses de leurs électeurs Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2023 (COENAF 2009-2023) COENAF 2009-2023 Par Cerema
IRVE statique (organisation Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)) Par Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallée Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
DDT 70 - Zone réglementée du PPRI n°20090015 Durgeon Amont Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire Par Institut National de l'Information Géographique et Forestière
Code Officiel Géographique (COG) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)