Ce jeux de données permet de connaître les événements et manifestations localisées en Aquitaine dans le champ des compétences régionales. Il est constitué par la récupération d'un flux de données provenant de la base d'information régionale SIRTAQUI et par la soumission d'informations par les…

Ce jeu de données contient les périmètres et le suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi). Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure d'urbanisme dure en…

La loi NOTRe du 7 août 2015 a prévu l’élaboration et la mise en œuvre de nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale d’ici le 1er janvier 2017. Elle fixe notamment un seuil minimal de population de 15 000 habitants, pouvant faire l’objet d’adaptations pour les territoires peu…

Ce jeu de données contient les pays (objets surfaciques), concernés par un Appel à projet (AAP) régional de covoiturage régulier, de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région…

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques) participant au programme Cit'ergie de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des anciennes régions Aquitaine et Poitou-Charentes.…

Ce jeux de données contient les zones de gestion (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine définissant les mesures de limitation ou de suspension des usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse .ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur…

Le Plan Submersions Rapides (PSR) est un plan national et interministériel validé le 17 février 2011, à la suite des inondations par la tempête Xynthia le 28 février 2010, puis du fait des crues soudaines dans le secteur de Draguignan, dans le Var, le 15 juin 2010. Il couvre les risques…

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques) participant au programme Cit'ergie de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des anciennes régions Aquitaine et Poitou-Charentes.…

Ce jeu de données contient les périmètres des Plans Climat Air Énergie Territoriaux (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine. Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est défini à l’article L. 222-26 du code de l’environnement et précisé aux articles R. 229-51 à R.221-56. Ce…

Cette carte localise les zonages de l'aléa sismique, par type de sismicité (zones allant de 1-Sismicité très faible à 4-Sismicité moyenne), en région Aquitaine (source GASPAR- Juin 2014). Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien…

Cette carte indique le classement des cours d’eau au titre de la continuité écologique (art. L.214-17-l CE), de la région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ClassementCoursEau_cle5cdb63.pdf Origine Carte…

Cette carte localise les communes ou parties de communes classées en zone vulnérable, à partir de l'annexe à l'arrêté préfectoral n°2012-574 du 31/12/2012, complétée par les annexes de l'arrêté préfectoral n° 2015072-0003 du 13/03/2015 et de l'arrêté préfectoral 2015072-0004 du 13/03/2015. Pour…

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en…

Cette carte indique les périmètres des sites composant le réseau Natura 2000 terrestre et marin de la région Aquitaine au titre de la Directive Habitat (DH) et de la Directive Oiseaux (DO).Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien…

Ce jeu de données contient les périmètres des communes appartenant à un pays, pour la région Nouvelle-Aquitaine. Un pays est un territoire de projet caractérisé par une "cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu d'action collective qui fédère des communes, des groupements…

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en…

Ce jeu de données contient les Pays (objets surfaciques), concernés par un appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les…

Ce jeu de donnée contient la localisation des quartiers concernés par le programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la région…

Ce jeu de données contient les communes classées en zone de montagne, de la région Nouvelle-Aquitaine. Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement…

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels surfaciques identifiés dans le document d'objectif du site Natura 2000 "Tourbière de Mées" - FR7200727, en région Aquitaine. Ce jeu de données est à utiliser avec la table non géométrique FR7200727_habitat_phyto_poly, disponible dans les…