Immo Spot

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Descripción

Prix de vente, DPE, propriétaires, bâtiments, copropriétés... l'application indispensable de prospection immobilière

Immo Spot

Topic

Economy and business

Tipo

Aplicación

Fecha de creación

18 de octubre de 2022

Last update

24 de abril de 2024

11 used datasets

Demandes de valeurs foncières (DVF) DVF

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Propos liminaires Conformément au décret n° 2018‑1350 du 28 décembre 2018 relatif à la publication sous forme électronique des informations portant sur les valeurs foncières déclarées à l’occasion des mutations immobilières, le présent fichier DVF est désormais disponible en open data. La…

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Updated hace 2 semanas

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DPE Logements existants (depuis juillet 2021)

From ADEME

Dernière mise à jour des données : 25/03/2024</p> Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en…

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DPE Tertiaire (depuis juillet 2021)

From ADEME

Dernière mise à jour des données : 25/03/2024 Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en matière…

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DPE Logements neufs (depuis juillet 2021)

From ADEME

Dernière mise à jour des données : 25/03/2024</p> Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en…

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Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à…

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Updated on 13 de diciembre de 2023

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BD TOPO®

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

La BD TOPO® est une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique, exploitable à des échelles allant du 1 : 2 000 au 1 : 50 000. Elle couvre de manière cohérente l’ensemble des entités géographiques et administratives…

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BODACC

From Premier ministre

Annonces publiées au Bodacc (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales) Le Bodacc (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), régi par l’article R 123-209 du code de commerce, publie les avis prévus par ce code et les textes législatifs ou réglementaires. Ces annonces…

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Cadastre

From data.gouv.fr

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.…

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Registre national d'Immatriculation des Copropriétés (RNIC) RNIC

From Agence Nationale de l'Habitat

Le registre vise à recenser les copropriétés à usage d’habitat. Il permet de procéder en ligne à l’immatriculation et à la mise à jour des données d’une copropriété par son représentant légal ou par un notaire, et d’accéder à un annuaire et à des données statistiques. Les données collectées…

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"Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2022

From Ministère de la Transition écologique

Une version plus récente de ces indicateurs est consultable sur cette page : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/carte-des-loyers-indicateurs-de-loyers-dannonce-par-commune-en-2023/ Du fait d'évolutions du maillage communal, les versions successives des indicateurs ne peuvent pas être comparées…

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Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

L’article 155 de la loi de finances pour 2021 a posé le cadre du transfert de la gestion des taxes d’urbanisme des directions départementales des territoires (DDT) à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), qui en assure depuis le 1er septembre 2022 la liquidation et le recouvrement.…

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Updated on 28 de marzo de 2023

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