Les Lilas

Descripción

Compte officiel de la Commune des Lilas et de son CCAS (Seine-Saint Denis)

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Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal

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22.22222222222222/100

Updated on 26 de diciembre de 2023

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Délibérations du CCAS

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.

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55.55555555555556/100

Updated on 16 de febrero de 2024

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Arrêtés de voirie 2022

From Les Lilas

Arrêtés de voirie de l'année 2022. Autorisation d'occupation du domaine, déménagement, stationnement, travaux

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55.55555555555556/100

Updated on 8 de julio de 2022

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Arrêtés de voirie 2023

From Les Lilas

Arrêtés de voirie du Maire sur l'année 2023

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Updated on 2 de enero de 2024

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Tableau des effectifs 2022 Ville

From Les Lilas

Les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal ou Conseil d'administration du CCAS de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au…

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77.77777777777779/100

Updated on 7 de septiembre de 2022

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Rapport social unique (RSU) RSU

From Les Lilas

Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de la collectivité. Il se substitue aux différents rapports existants au sein des collectivités, à savoir : Le rapport sur l’état de la collectivité (auparavant appelé « bilan social »), Le rapport de…

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66.66666666666666/100

Updated on 7 de septiembre de 2022

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Délibérations 2023

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023

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Updated on 13 de diciembre de 2023

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Arrêtés du Maire 2022

From Les Lilas

Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.

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55.55555555555556/100

Updated on 15 de diciembre de 2022

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Délibérations 2022

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.

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Updated on 16 de diciembre de 2022

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Arrêtés du Maire 2023

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.

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Updated on 29 de septiembre de 2023

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Délibérations 2020

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020

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Updated on 1 de julio de 2022

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Arrêtés du Maire 2017

From Les Lilas

Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.

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Updated on 10 de julio de 2019

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Commission d'accessibilité

From Les Lilas

Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 du Code de la construction et de l'habitation.

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44.44444444444444/100

Updated on 16 de julio de 2019

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Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP

From Les Lilas

Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019

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Updated on 10 de julio de 2019

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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

From Les Lilas

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes devant être présenté préalablement au débat d'orientation budget au titre de l'article L2311-1-2 du CGCT

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44.44444444444444/100

Updated on 6 de marzo de 2023

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Délibérations 2021

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021

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55.55555555555556/100

Updated on 1 de julio de 2022

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Arrêtés du Maire 2016

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.

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Updated on 10 de julio de 2019

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Liste des bureaux de vote et électeurs 2022

From Les Lilas

Ce tableau recense les bureaux de vote de la commune des Lilas et le nombre d'électeurs pour le 2d tour des élections législatives du 19 juin 2022

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77.77777777777779/100

Updated on 12 de septiembre de 2022

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Arrêtés du Maire 2018

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.

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Updated on 10 de julio de 2019

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Débat d'orientation budgétaire

From Les Lilas

Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est obligatoire dans les communes de plus de 3 500 habitants. Ce débat permet à l’assemblée délibérante : de discuter, sur la base d’un rapport, des orientations budgétaires qui préfigurent les priorités qui…