DREAL Franche-Comté

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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Franche-Comté

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Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 1980 en Franche-Comté

Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 1980. L'outil "Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines" propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 1960 en Franche-Comté

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Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 1960. L'outil "Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines" propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des…

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Updated on 17 de febrero de 2020

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Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (SIC - ZSC) (directive habitat) en Franche-Comté

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Le réseau Natura 2000 comprend : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) qui visent la conservation des oiseaux sauvages figurant en annexe I de la Directive européenne « Oiseaux sauvages » (79/409/CEE du 25/04/1979 modifiée du 30/11/2009 n°2009/147/CE). les Sites d’Intérêt Communautaires (SIC) et…

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Updated on 25 de mayo de 2018

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Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 2011 en Franche-Comté

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Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 2011. L'outil "Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines" propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Installations Classées pour la Protection de l’Environnement en Franche-Comté

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Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Il existe différents types d'ICPE (différentes procédures) : ICPE type Seveso seuil haut, ICPE type Seveso seuil bas, ICPE soumises à Autorisation, ICPE soumises à Enregistrement, ICPE soumises à…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A570, réseau routier national non concédé

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La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) (directive oiseaux) en Franche-Comté

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Updated on 24 de mayo de 2018

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Réserves Biologiques de l'ONF (RB) en Franche-Comté

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Contour des Réserves Biologiques de l'ONF (RB) de Franche-Comté. Fichier extrait du fichier national produit annuellement par l'ONF et validé par le MNHN. Les réserves biologiques sont des espaces forestiers riches protégés, rares ou fragiles, dans les forêts domaniales et dans les forêts non…

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Updated on 25 de mayo de 2018

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Unités paysagères en Franche-Comté

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Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au…

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Updated on 11 de septiembre de 2019

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Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 1990 en Franche-Comté

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Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 1990. L'outil "Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines" propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des…

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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Franche-Comté

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La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Franche-Comté. L'inventaire des ZNIEFF Franc-Comtoises est entièrement validé. Les dernières validations régionale (par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine…

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Updated on 24 de mayo de 2018

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Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Franche-Comté

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Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Franche-Comté. Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre…

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Updated on 24 de mayo de 2018

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Sous-unités paysagères en Franche-Comté

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Updated on 2 de marzo de 2019

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Zonage A/B/C pour le logement en Franche-Comté

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Nouveau Zonage "A/B/C" applicable dès le 01/10/2014 (arrêté ministériel du 01 août 2014). Le zonage "A/B/C", créé en 2003 au moment où dispositif d'aide à l'investissement locatif Robien a été mis en place, caractérise la tension du marché immobilier local, c'est-à-dire l'adéquation sur un…

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Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines non datées), en Franche-Comté

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Modélisation des taches urbaines "non datées" en Franche-Comté. L'outil "Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines" propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 2000 en Franche-Comté

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Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 2000. L'outil "Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines" propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Zone humide d'importance internationale découlant de la Convention RAMSAR en Franche-Comté

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Contour des zones RAMSAR en Franche-Comté. La seule zone inventoriée au titre de RAMSAR est le Bassin du Drugeon. La Convention RAMSAR s'applique aux zones humides, c'est à dire les étendues de marais, de fagnes, de tourbières, d'eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où…

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Updated on 11 de septiembre de 2019

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Sites classés en Franche-Comté

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Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les sites peuvent être inscrits ou classés. Le classement offre une protection forte en interdisant, sauf autorisation…

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Updated on 24 de mayo de 2018

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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 en Franche-Comté

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La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Franche-Comté. L'inventaire des ZNIEFF Franc-Comtoises est entièrement validé. Les dernières validations régionale (par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine…

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7 de diciembre de 2023

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Fecha de creación

25 de junio de 2015