Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne

Conjunto de datos161

Etablissements scolaires du premier et du second degré - Métropole

Ce jeu de données provient d'un service public certifié. https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/adresse-et-geolocalisation-des-etablissements-denseignement-du-premier-et-second-degres/ Etablissements d'enseignement des premier et second degrés et structures administratives de l'éducation du…
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Ecoles de conduite en Bretagne

Localisation des écoles de conduite en Bretagne Origine Localisation des écoles de conduite réalisée à partir des données adresses des centres fournies par les DDTM et agrégées par la DREAL. Attention la base adresse ne permet pas toujours d'avoir une localisation précise des écoles. Organisations…
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Zonage ABC en Bretagne

(Mise à jour 13/02/2020 : prise en compte des nouveaux périmètres des communes au 01 janvier 2019. Le zonage A / B / C est applicable à compter du 1er octobre 2014 pour certains dispositifs (notamment le dispositif d’investissement locatif intermédiaire et le prêt à taux zéro). L’objectif est de…
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ICPE (industries et élevages) soumises à autorisation (A) ou enregistrement (E) en fonctionnement en Bretagne

Cette donnée est une extraction partielle de la base S3IC renseignée par les inspecteurs de l’environnement au rythme de leurs actions. Elle précise la localisation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), en fonctionnement, soumises à autorisation (A) ou à…
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Artificialisation des sols en Bretagne

Une surface est artificialisée lorsqu’elle est destinée aux habitations, activités, réseaux de transport et espaces associés, par opposition aux surfaces agricoles et naturelles. La part et l'évolution de l'artificialisation sont calculées à partir des fichiers fonciers redressés de la DGFIP (Base…
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Parcs éoliens en Bretagne

Localisation des parcs éoliens en Bretagne (Situation des éoliennes : mise à jour en continu) Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. L’installation d’un parc éolien est soumise à plusieurs réglementations en particulier au titre de code de l’énergie,…
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Communes France métropole

Limites de communes édition 2020 Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite dérivé mensuellement. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®. Il…
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Gares maritimes de Bretagne et Loire Atlantique

Localisation des gares maritimes en Bretagne et Loire-Atlantique Origine La donnée est saisie à partir de la photographie aérienne de l'IGN ou du scan 25. Organisations partenaires DREAL Bretagne ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Délégataires de compétence sur les aides au logements (ANAH) en Bretagne

Mise à jour au 01/01/2018. La délégation de compétence : La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales permet à l’État de déléguer aux Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et aux conseils généraux qui le souhaitent la gestion des aides à la pierre.…
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Zones d'interdiction d'épandage en Bretagne

L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées d'interdiction d'épandage pour les effluents de type II ( lisier par exemple) sur les cultures de maïs. Compte tenu des caractéristiques pédo-climatiques de la région Bretagne, les périodes d'interdiction sont différentes entre le…
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Members2

Valerie Besand
admin
Anne-Laure CLOAREC
editor

Technical details

ID
55b2337888ee3814da3ca28a
Fecha de creación
24 de julio de 2015
Modification date
6 de diciembre de 2021