Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

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Direction Départementale des Territoires du Var

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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A50, réseau routier national concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

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Updated on 8 de marzo de 2019

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Éolienne (N_MAT_PC_EOLIEN_P_r41)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Cette couche nous donne les informations sur toutes les éoliennes dont les états des PC peuvent être déposés, refusés, modifiés, les projets déclarés sans suite et les projets à l’étude. Elle est construite à partir des 2 tables N_MAT_EOLIEN_P_r41 (Éoliennes construites ou en projet) et…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Motte (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur les communes de Bormes les Mimosas et Le Lavandou (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L562-1 à L562-7 et R562-1 et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise…

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Updated on 27 de febrero de 2020

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Les contours des feux de forêt dans le Var de 1958 à 2017

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) . Pas de feu suffisamment importants pour les années 2011 à 2014. La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Contours des feux de forêt dans le Var en 2010

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) . La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la…

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Le Muy (Var)

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Vidauban (Var)

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Londe les Maures (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L562-1 à L562-7 et R562-1 et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise…

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Réservoirs biologiques (sans affluents) SDAGE 2009-2015 dans le bassin Rhin-Meuse

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L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le…

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Zone soumise à autorisation de défrichement dans le Var en 2017

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les zones soumises à autorisation de défrichement sont les zones sur lesquelles une demande d'autorisation devra être effectuée avant tout travaux de défrichements. "Est un défrichement toute opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa…

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur les communes de Ollioules, Sanary sur Mer et Six Fours les Plages (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L562-1 à L562-7 et R562-1 et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise…

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Updated on 1 de marzo de 2020

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Stations de mesures hydrométriques du SPC (Service Prévention des crues) Meuse-Moselle

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Table du Réseau des stations de mesures hydrométriques géré sur la partie française par la DREAL Lorraine dont dépend le SPC Meuse-Moselle et sur la partie wallonne par le Service Public de Wallonie – Direction générale opérationnelle de la mobilité et des voies hydrauliques (SPW – DGO2 – SETHY).…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Permis de construire éolien en Lorraine (N_PC_EOLIEN_r41)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme)La demande de permis de construire est déposée en mairie. Une évaluation préalable des conséquences sur l'environnement (paysage, bruit...) doit…

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Updated on 14 de febrero de 2020

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Aquitaine : Atlas des zones inondables de la Garonne - Limite étude

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Ce lot de données contient les jeux de données produits lors de l'étude portant sur la cartographie des zones inondables de la Garonne, pour les départements Gironde et Lot-et-Garonne. Ces données SIG ont été établie dans le cadre de la cartographie de l’Atlas des Zones Inondables de la Garonne…

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Updated on 2 de marzo de 2020

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Cartographie des cours d’eau du Var

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Cartographie des cours d’eau du département du Var conformément à l’instruction ministérielle du 03 juin 2015. Origine Suite à l’instruction de Juin 2015, une cartographie des cours d’eau a été constituée. Les linéaires des cours d’eau proviennent de la BDTOPO édition 151, du SCAN 25, d’une…

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Updated on 9 de febrero de 2020

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Londe les Maures (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L562-1 à L562-7 et R562-1 et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Saint Raphaël (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L562-1 à L562-7 et R562-1 et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise…