This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Descripción

Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

20 results

Sort by:

Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Origine La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Servitudes DDTM 35 (assiettes linéaires)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Servitudes DDTM 35 (générateurs ponctuels)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Servitudes DDTM 35 (générateurs linéaires)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d'Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l'objet de concessions. Origine Saisie des objets sur la base des photos aériennes et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Concessions en eaux profondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions d'élevage des huitres plates en eaux profondes Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2012

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Origine Bd Carto de l'IGN est le fond de référence Organisations partenaires DDTM 35, AUDIAR

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine La Bd Carto de l'IGN est lacouche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Parcs à palourdes faisant l'objet de concessions sur le domaine public maritime du département d'Ille et Vilaine Origine Saisie des objets sur la base des orthophotos de l'IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Carte générique établies sur la base de la bd catho de l'IGN Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l'Information Géographique (CNIG). Origine Les cartes communales ont été…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2024

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2012

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Bd Carto de l'IGN est la couche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2010

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Bd Carto de l'IGN est la couche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Servitudes DDTM 35 (assiettes surfaciques)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Conjunto de datos

20

Reutilizaciones

0

Datasets statistics

Views

22,8k

1,3k in abr 2024

Downloads

10,8k

650 in abr 2024

Reuses on datasets

0

Followers

0

Reuses statistics

Views

0

Followers

0

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Technical details

Latest update

23 de abril de 2024

ID

56ec29b7c751df5240cc7140

Fecha de creación

18 de marzo de 2016