Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

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  Liste des cours d'eau classés liste 1 en Sarthe

  From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

  Procédure de classement L 214-17 du code de l’environnement Les arrêtés de classement des cours d’eau en liste 1 et en liste 2 au titre de l’article L.214-17 du Code de l’environnement ont été signés le 10 juillet 2012 par le Préfet coordonnateur de bassin Loire-Bretagne et publiés au journal…

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  Updated on 28 de febrero de 2020

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  Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe.

  From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

  L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

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  Updated on 8 de marzo de 2019

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  Cours d'eau pour la conditionnalité dans la Sarthe

  From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

  Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la…

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  Updated on 1 de marzo de 2020

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  Numérisation des périmètres des lotissements de la Sarthe.

  From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

  La couche géographique est le résultat de la numérisation des dossiers papiers de permis de lotir. Pour une explication exhaustive voir le diaporama constitué par SUA / ADS Origine .. Organisations partenaires DDT Sarthe ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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  Updated on 29 de febrero de 2020

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