Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Descripción

Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

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Cours d'eau pour la conditionnalité dans la Sarthe

Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la…
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Liste des cours d'eau classés liste 1 en Sarthe

Procédure de classement L 214-17 du code de l’environnement Les arrêtés de classement des cours d’eau en liste 1 et en liste 2 au titre de l’article L.214-17 du Code de l’environnement ont été signés le 10 juillet 2012 par le Préfet coordonnateur de bassin Loire-Bretagne et publiés au journal…
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Numérisation des périmètres des lotissements de la Sarthe.

La couche géographique est le résultat de la numérisation des dossiers papiers de permis de lotir. Pour une explication exhaustive voir le diaporama constitué par SUA / ADS Origine .. Organisations partenaires DDT Sarthe ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe.

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…
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Technical details

ID
558e9e4ac751df2a26a453da
Fecha de creación
27 de junio de 2015
Modification date
27 de mayo de 2022