This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

DDT Haute-Marne

Descripción

DDT Haute-Marne

91 results

Sort by:

Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction ou refusé dans le département de la Haute-Marne. Dans la majorité des cas, la surface correspond à l'emprise clôturée du parc et à défaut à la parcelle. Les données ont été construite sur la base des dossiers…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A31

From DDT Haute-Marne

N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A31_C_LN_S_052

Updated on 4 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Mâts éoliens dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des mâts éoliens situés dans le département de la Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Les données ont été construite sur la base des dossiers d'instruction ICPE ou des permis de construire.

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de coeur du parc national des forêts

From DDT Haute-Marne

Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’originalité d’un parc…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à la connaissance des collectivités et établissements en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme.

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s'étendent sur…

Updated on 4 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aire de protection de biotope du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont les zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de biotope…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en ligne ici : https://grandest.nosterritoires.fr/adws/app/f5dbb9ff-4e09-11e8-b0c4-312c65e710a1/ mise…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant d’influer sur l’occupation et l’utilisation des sols. Les PPRNi sont approuvés par le préfet. Les collectivités…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A31

From DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on 4 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire)

From DDT Haute-Marne

Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé. Le classement sonore n'est ni une servitude, ni une règle d'urbanisme. Il induit des règles de construction…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les petites régions agricoles dans la région Grand Est.

From DDT Haute-Marne

Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de communes et peut s’étendre sur plusieurs départements. La France…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée)

From DDT Haute-Marne

Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé. Le classement sonore n'est ni une servitude, ni une règle d'urbanisme. Il induit des règles de…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et l'urbanisme à l'échelle d'un territoire. Les services instructeurs sont en…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated on 4 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any dataservices yet.

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Conjunto de datos

91

Reutilizaciones

0

Datasets statistics

Views

7,1k

934 in dic 2024

Downloads

3,6k

326 in dic 2024

Reuses on datasets

0

Followers

0

Reuses statistics

Views

0

Followers

0

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Samuel HENRI

admin

Arthur JANSEN

admin

Julien HOUZIAUX

admin

Technical details

Latest update

6 de diciembre de 2024

ID

58aeeba588ee381d127638ee

Fecha de creación

23 de febrero de 2017