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DDT Haute-Garonne

Descripción

DDT Haute-Garonne

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Zonage sismique - Haute-Garonne

From DDT Haute-Garonne

Zones de sismicité en Haut-Garonne. en fonction de la probabilité d'occurrence des séismes. Très faible=pas de prescription parasismique. Faible, modéré, moyen : règles de construction parasismique. Classé par commune. Origine Extraction depuis SUDOCUH Périmètres de communes de l'IGN (ADMIN…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Zones inondables hors PPRI en Haute-Garonne

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Risque naturel inondation par débordement de cours d'eau, en dehors des zones arrêtées au titre des PPR. Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. AVERTISSEMENT : Du fait de leur mode d'acquisition, les contours des zones inondables…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Zonages réglementaires des PPRN approuvés en Haute-Garonne

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Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels : inondation, mouvement de terrain et avalanche. Cela comprend les PPRI (inondation) et les PPRN multi-risques. Mais cela n'inclue pas les PPR Sécheresse (risque retrait-gonflement des argiles) qui sont dans la couche:…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne

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Le standard de données porte sur le RPG non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la PAC.Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Plans de Surfaces Submersibles (PSS) en Haute-Garonne

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En 1935 l'article 2 du décret-loi du 30 octobre 1935 prévoit des PSS (plan de Surface Submersible) pour gérer le risque d'inondation ; Ces plans valent servitude d’utilité publique affectant l'usage du sol et permettent à l'administration de s'opposer à toute action ou ouvrage susceptibles de…

Updated on 7 de marzo de 2019

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Servitudes EL3 : Surfaces de halage et marchepied (assiette des servitudes) - Haute-Garonne

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Servitude de halage et de marchepied instituée par les articles 15, 16 et 28 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure et par l'article 424 du code rural. Article devenu L. 235-9 du code rural - NB : article devenu L. 2131-2 du code général de la propriété des personnes…

Updated on 8 de marzo de 2019

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Stations d'épuration en Haute-Garonne

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Cartographie des champs d'inondation. Données décembre 2006. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques. Origine surfacique Organisations partenaires DDT Haute-Garonne, DDT Haute-Saône Liens annexes Vue XML…

Updated on 21 de diciembre de 2018

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Aquitaine : TRI de Périgueux - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation

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Tables des enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Zones d'aide à finalité régionale (AFR) - Haute-Garonne

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Les aides d'Etat à finalité régionale sont réservées à des zones géographiques particulières (territoires en retard de développement) et ont pour objectif spécifique le développement économique de ces zones à travers le soutien aux investissements et à la création d'emploi. La Commission…

Updated on 6 de marzo de 2019

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Aléa Avalanche des PPRN approuvés en Haute-Garonne

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Zones d'aléa dans les Plans de Prévention des Risques Naturels approuvés. Fichier conforme au standard COVADIS (table ALEA_PPRX) à 2 exceptions: -- Ne contient que les aléas avalanche (les autres aléas des PPRN sont dans des fichiers différents). -- Regroupe les aléas avalanche de tous les PPRN…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Cotes des Plus Hautes Eaux Connues (isocotes) en Haute-Garonne

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Altitude du niveau des plus hautes eaux connues (PHEC). Altitude qu’atteindrait l’eau pour une crue exceptionnelle i.e généralement pour une crue centennale. Ces cotes ont été déterminées : -- pendant l'élaboration des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) -- par des études hors PPR :…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Bassin versant dédié à un usage particulier en Haute-Garonne

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23/01/2012 Sous-Bassin versant spécifique [autre appellation : « bassin versant d'usage »] situé en amont d'un point remarquable Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Servitudes PM1 : Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles (assiettes des PPRN) - Haute-Garonne

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Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers). Les PPRNP sont destinés à la prévention des risques naturels tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes,…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Servitudes A7 : Zones de protection des forêts protégées (assiettes des servitudes) - Haute-Garonne

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Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les envahissements des eaux et des sables…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Registre Parcellaire Graphique (îlots agricoles) 2008 - RPG anonyme - Haute-Garonne

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Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC, anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales: contigües, entières ou partielles, portant une ou…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne

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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition…

Updated on 29 de febrero de 2020

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[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné

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Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération strasbourgeoise et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23…

Updated on 2 de marzo de 2020

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HAMSTER - Parcelles prospectées de 2010 en Alsace

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Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster. Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES…

Updated on 2 de marzo de 2020

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Zonages réglementaires des PPR Sécheresse (Retrait-gonflement des argiles) approuvés en Haute-Garonne

From DDT Haute-Garonne

Zonages réglementaires des PPR Sécheresse (Retrait/Gonflement des argiles) approuvés en Haute-Garonne. Les phénomènes de retrait et de gonflement de certains sols argileux ont été observés depuis longtemps dans les pays à climat aride et semi-aride où ils sont à l'origine de nombreux dégâts causés…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Zone agglomérée (étalement urbain) en 1999 en Haute-Garonne

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Surfaces occupées par l'urbanisation en 1999. La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et le nombre d'habitants. La définition de l'unité urbaine a été révisée en 2010…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Technical details

Latest update

29 de mayo de 2023

ID

58aedcab88ee3803c23a38c8

Fecha de creación

23 de febrero de 2017