Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
Descripción
Communauté d'Agglomération de la Presqu'île Guérande Atlantique
Conjunto de datos77
Délibérations de la commune de La Baule-Escoublac
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Guérande
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre de conventions de subventions
Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017.
Members1
delphine samson
admin
Technical details
- ID
- 5cb0688e8b4c410c0750754c
- Fecha de creación
- 12 de abril de 2019
- Modification date
- 6 de julio de 2022