84108_PLU_20231016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER"


Informations

Nom du document DU_84108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER
Maillage 84108 SAINT-DIDIER
Téléversé le 09/11/2023 à 08:35
Publié le 10/11/2023 à 12:08
Mis à jour le 10/11/2023 à 12:08
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84108_PLU_20231016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b015b1bfce78f9586e595a8ad765112
Producteur Mairie de Saint Didier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [5.0942908,43.9967197,5.1242568,44.0248211]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84108_procedure_20231016.pdf Procédure
84108_rapport_20231016.pdf Rapport
84108_padd_20231016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84108_prescription_surf_05_20231016.pdf Emplacement réservé
84108_reglement_20231016.pdf Règlement écrit
84108_reglement_graphique_1_20231016.pdf Règlement graphique 1
84108_reglement_graphique_2_20231016.pdf Règlement graphique 2
84108_info_lin_19_01_20231016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84108_liste_sup_1_20231016.pdf liste sup 1
84108_liste_sup_2_20231016.pdf liste sup 2
84108_orientations_amenagement_20231016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Didier
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@saint-didier84.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Didier
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@saint-didier84.fr