Ce jeu de données contient des extraits départementaux issus de la BD Ortho au "zoom 18" (soit 59cm/pixel*) mis au format OGC Geopackage et/ou geotiff (EPSG:3857).

Le millésime est indiqué dans le nom de chaque fichier, selon http://professionnels.ign.fr/mises-a-jour à la date d'extraction.

Étant d'une résolution n'excédant pas les 50cm/pixel prévu par le décret 2016-1617, elle n'est pas couverte par l'exception de gratuité des données publiques** et se trouve donc de fait sous Licence Ouverte.

Merci donc d'indiquer dans vos réutilisations:

Licence: Licence Ouverte

Source: IGN 2018

* https://geoservices.ign.fr/documentation/geoservices/wmts.html#r%C3%A9solutions---niveaux-de-zoom
** Article D324-5-1 du Code des Relations entre le Public et l'Administration

Recursos

75 - Paris, Format OGC Geopackage

Expedientes comunitarios

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Reutilizaciones

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Discusiones

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