Liste des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations au 13 mars 2025

Description

Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001, dont le seuil est fixé à 23 000 euros (en numéraire et/ou en mise à disposition de moyens matériels).

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Ville de Boulogne-Billancourt(Publisher)
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18 de abril de 2025
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