Plan d'Occupation des Sols de Malaucène - ABROGÉ - approuvé le 25/02/2014

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Plan d'Occupation des Sols de Malaucène approuvé le 25/02/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

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84069_POS_20140225 (MAPINFO/EPSG2154)

Disponible
tab

Le dossier compressé contient les données géographiques en format TAB (MapInfo) ainsi que les pièces écrites en format PDF.

Tipo
Main file
MIME Type
application/octet-stream
Created on
25 de junio de 2019
Modified on
23 de mayo de 2019
Published on
25 de junio de 2019

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