Plan d'Occupation des Sols de Beaumont du Ventoux - ABROGÉ - approuvé le 08/08/2014

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Plan d'Occupation des Sols de Beaumont du Ventoux (84) - approuvé le 08/08/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers.

Resources 15

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prescription_surf_84015 (CSV/UTF8)

Disponible
csv

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Tipo
Main file
MIME Type
application/vnd.ms-excel
Created on
25 de junio de 2019
Modified on
23 de mayo de 2019
Published on
25 de junio de 2019
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prescription_surf_84015 (GEOJSON/WGS84)

Disponible
geojson

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Tipo
Main file
MIME Type
application/octet-stream
Created on
25 de junio de 2019
Modified on
23 de mayo de 2019
Published on
25 de junio de 2019
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