Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan - ABROGÉ - approuvé le 19/09/2006

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Informations

Licencia
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5d11dd2b06e3e7211dc89a54
Remote source
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Temporality

Fecha de creación
20 de septiembre de 2018
Latest resource update
25 de junio de 2019
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Descripción

Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan (84) approuvé le 19/09/2006. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Description des fichiers: "zone_urba" : Zonage du document d'urbanisme./ "prescription_surf": Prescription surfacique se superposant au zonage./ "prescription_lin" : Prescription linéaire se superposant au zonage./ "prescription_pct" : Prescription ponctuelle se superposant au zonage./ "info_surf" : Périmètre reporté à titre d’information./ "info_lin" : Linéaire reporté à titre d’information./ "info_pct" : Ponctuel reporté à titre d’information./ "habillage_surf" : Objet surfacique indicatif porté sur le document d'urbanisme pour l’habillage du plan./ "habillage_lin" : Objet linéaire indicatif porté sur le document d'urbanisme pour l’habillage du plan./ "habillage_pct" : Objet ponctuel indicatif porté sur le document d'urbanisme pour l’habillage du plan./ "habillage_txt" : Étiquette ponctuelle portée sur le document d'urbanisme pour l’habillage du plan.

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