Dénominations caduques des voies

Nomenclature officielle des voies – dénominations caduques

Cela correspond à la donnée des dénominations rendues caduques, soit par un changement de dénomination, soit par la suppression physique de la voie.

Les informations contenues dans le jeu de données permettent de retrouver la filiation des dénominations ou de retrouver les voies supprimées dans le champ [Historique].

Un grand nombre de dénominations caduques ne comprennent pas de données liées à l'informatisation (code voie, code DGFIP,…), les dénominations étant déjà caduques à la mise en place des systèmes de filaire de voie. Par ailleurs, les données sont issues de nomenclatures anciennes au format papier qui ne mentionnent pas un certain nombre d'informations telles la date de caducité, ou les références aux textes réglementaires s'appliquant sur la voie.

Le jeu de données des dénominations des emprises des voies actuelles reprend aussi dans son champ [Historique] des indications sur les dénominations historiques.

Le schéma de données est expliqué et détaillé au bas de cette notice dans la partie "Modèle de données"

La recherche s'effectue sans accent. Les dénominations comportant des chiffres et lettres doivent être recherchées par les chiffres numériques et non littéraires.