Délibérations du Conseil Communautaire de l'Agglomération Paris - Vallée de la Marne

Updated on 26 de enero de 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

Le vaste mouvement de réorganisation des territoires à l’échelle nationale a conduit à la fusion des trois agglomérations de Marne et Chantereine, de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée et de la Brie Francilienne au sein de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette nouvelle…

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La liste des délibérations des Conseils Communautaires depuis 2016. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la Communauté d’Agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).

Resources 4

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