La liste des délibérations du conseil communautaire de 2010 à 2015 pour la Communauté d'agglomération de la Brie Francilienne, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s'agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d'agglomération par l'intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l'Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1

Recursos

delib-conseil-communautaire-2010-2015-cabf.csv

Jeu de données tabulaire suivant la structuration du Socle Commun des Données Locales : Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale

Discusiones

Discusión entre la organización y la comunidad sobre este conjunto de datos.

Expedientes comunitarios

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