La liste des délibérations des conseils communautaires de 1969 à 2015 sur le territoire du Val Maubuée. D'abord Syndicat Communautaire d'Aménagement (SCA) puis Syndicat d'Agglomération Nouvelle et enfin Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s'agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d'agglomération par l'intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l'Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1

Recursos

delib-conseil-communautaire-1969-2015-cavm.csv

Jeu de données tabulaire suivant la structuration du Socle Commun des Données Locales : Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale

Discusiones

Discusión entre la organización y la comunidad sobre este conjunto de datos.

Expedientes comunitarios

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