Budget primitif et compte administratif – Nomenclature par fonction du M14

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La Rochelle

Cité millénaire résolument tournée vers l’avenir, La Rochelle est une ville belle et généreuse qui conjugue la préservation d’un patrimoine naturel et architectural exceptionnel et un développement innovant, raisonné et harmonieux de son territoire. La Rochelle s'est engagée dans une politique…

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L'instruction budgétaire et comptable M14 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités.Dans ce jeu de données présente une nomenclature de classement des opérations budgétaires par fonction.

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