R111-3 de Vizille approuvé le 31/12/1992 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Vaujany approuvé le 24/07/1974 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Saint-Andéol - 27/06/1972 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Saint-Andéol approuvé le 27/06/1972. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Martin-d'Uriage approuvé le 20/12/2004 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones inondables (Atlas des Zones Inondables de Savoie) From DDT Savoie Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de… Updated on 30 de diciembre de 2014 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PPRI de Saint-Prim - 30/09/1997 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PPRI de Saint-Prim approuvé le 30/09/1997. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Gières approuvé le 26/10/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Modification n°1 du PPRN de Noyarey approuvé le 10/04/2013 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 20 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Egrève approuvé le 11/12/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de La Pierre approuvé le 02/08/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de La Garde - 05/03/1973 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de La Garde approuvé le 05/03/1973. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Villard-Bonnot en date du 01/06/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Pommiers-la-Placette approuvé le 04/03/1974 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Modification n°1 du PPRN de Lans-en-Vercors approuvé le 16/08/2011 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Saint-Mury-Monteymond - 31/12/1976 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Saint-Mury-Monteymond approuvé le 31/12/1976. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Lavars approuvé le 27/12/1991 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Huez en date du 02/05/2000 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de La Salle-en-Beaumont en date du 16/05/2022 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Les Avenières - 25/01/1993 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Les Avenières approuvé le 25/01/1993. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites