PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PPRI de Saint-Prim - 30/09/1997 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PPRI de Saint-Prim approuvé le 30/09/1997. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Egrève approuvé le 11/12/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PSS Rhône amont approuvé le 16/08/1972 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de La Salle-en-Beaumont en date du 16/05/2022 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PERI de Seyssuel approuvé le 19/05/1995 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 20 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Modification n°1 du PPRN de Lans-en-Vercors approuvé le 16/08/2011 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Saint-Andéol - 27/06/1972 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Saint-Andéol approuvé le 27/06/1972. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PERI de Veyrins-Thuellin approuvé le 07/01/1993 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Huez en date du 02/05/2000 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Pommiers-la-Placette approuvé le 04/03/1974 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Saint Michel en Beaumont en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Vaujany approuvé le 24/07/1974 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Mont-de-Lans en date du 27/09/1999 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Le Bouchage - 15/02/1995 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Le Bouchage approuvé le 15/02/1995. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Saint-Mury-Monteymond - 31/12/1976 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Saint-Mury-Monteymond approuvé le 31/12/1976. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Modification N°1 du PPRN de Corenc approuvé le 04/07/2013 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Le Gua approuvé le 28/12/1993 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PSS Rhône-aval - 27/08/1986 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PSS Rhône-aval approuvé le 27/08/1986. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites