PPRN de Le Bourg d'Oisans approuvé le 23/12/2022 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 10 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 d'Oz-en-Oisans - 12/06/1974 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Oz-en-Oisans approuvé le 12/06/1974. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Vaujany en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Vézeronce-Curtin - 07/01/1993 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Vézeronce-Curtin approuvé le 07/01/1993. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PPRI de Le-Péage-de-Roussillon - 17/10/1997 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PPRI de Le-Péage-de-Roussillon approuvé le 17/10/1997. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Crolles approuvé le 03/12/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de Veurey-Voroize modifié le 26/03/2024 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Vienne approuvé le 13/02/2006 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Domène approuvé le 26/06/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont - 12/04/1973 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont approuvé le 12/04/1973. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Modification n°1 du PPRN de Noyarey approuvé le 10/04/2013 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-d'Alloix en date du 27/09/1999 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Martin-d'Uriage approuvé le 20/12/2004 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de La Garde - 05/03/1973 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de La Garde approuvé le 05/03/1973. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Gières approuvé le 26/10/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Voreppe approuvé le 22/04/2011 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRI Isère-aval approuvé le 29/08/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Villard-Bonnot en date du 01/06/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites