[DREAL LR] Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité d'un SRCE en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
[DREAL LR] Réservoirs de biodiversité constitutifs du Schéma Régional de Cohérence Écologique en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
|DREAL LR] Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame bleue en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame bleue régionale. Origine Le découpage géographique de chaque cours d'eau sur les documents cartographiques du SRCE est dicté par les règles de continuité écologique,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
[DREAL LR] Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame bleue en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale. Origine Le découpage géographique de chaque cours d'eau sur les documents cartographiques du SRCE est dicté par les règles de continuité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen From PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 11 de diciembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 20 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Communes de Haute-Savoie couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 20 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Servitudes DDTM 35 (assiettes linéaires) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Servitudes DDTM 35 (générateurs ponctuels) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Servitudes DDTM 35 (générateurs linéaires) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2012 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Origine Bd Carto de l'IGN est le fond de référence Organisations partenaires DDTM 35, AUDIAR Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Carte générique établies sur la base de la bd catho de l'IGN Organisations partenaires DDTM 35 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine La Bd Carto de l'IGN est lacouche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l'Information Géographique (CNIG). Origine Les cartes communales ont été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2012 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Bd Carto de l'IGN est la couche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2010 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Bd Carto de l'IGN est la couche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Servitudes DDTM 35 (assiettes surfaciques) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites