Document d'urbanisme de la commune de Hennebont From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 30 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 23 de mayo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelles procédure modifiant le document… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de agosto de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Bubry From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 23 de mayo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Gâvres From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 11 de diciembre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage test From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 27 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Plouay From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 28 de febrero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Calan From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 17 de agosto de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Lanester From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022 et mis à jour le 19 octobre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Gestel From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 27 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Brandérion From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 23 de mayo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2021 From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" Le droit de préemption urbain offre la possibilité à une personne publique, dans un périmètre prédéfini, de se substituer à l’acquéreur éventuel d’un bien mis en vente ou faisant l’objet d’une donation (à l’exception de celles réalisées entre personnes d’une même famille) et de l’acquérir en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 9 de marzo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites